Exemple 5 – léger dépassement du nombre de jours autorisés

Une ressortissante d’un Etat tiers possédant un visa à entrées multiples (90 jours) se présente au contrôle des départs à l’aéroport de Bâle.
Dans son visa figurent les dates d’entrée et de sortie suivantes :

Entrée Sortie  
01.09.2013     30.09.2013  
21.02.2014     20.04.2014  
01.05.2014     09.06.2014  

Dans cet exemple, le séjour effectué en septembre ne tombe manifestement plus dans la période de référence de 180 jours. En cas de doute, cette période pourrait toutefois être calculée comme indiqué plus haut.

Pour calculer la durée du séjour légal dans l’espace Schengen, utiliser la fonction "Control". Une fois que les dates des deux séjours effectués de février à avril 2014 et de mai à juin 2014 ont été saisies, cliquer sur "Calculate" pour savoir si la personne séjourne encore légalement dans l’espace Schengen et jusqu’à quand elle peut rester :

bsp-5a
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Dans cet exemple, la personne a, au moment de son départ le 09.06.2014, dépassé de 9 jours la durée de séjour maximale autorisée.

bsp-5-cal-f

Cette personne aimerait savoir si elle peut revenir dans l’espace Schengen le 30.08.2014 pour un rendez-vous important.

Pour pouvoir dire aux personnes ayant dépassé le nombre de jours autorisé si elles peuvent revenir à une date donnée, procéder de la manière suivante :

1. Calculer la période de 180 jours

bsp-5b
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2. Saisir les dates des séjours effectués,
     mais sans remonter au-delà du début de la période de 180 jours ; dans le cas présent, jusqu’au 04.03.2014

  • Avec la fonction "Planning"
bsp-5c
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  • Avec la fonction "Control"
bsp-5d
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Dans le cas présent, la personne pourrait entrer dans l’espace Schengen le 30.08.2014 pour un séjour de 50 jours au plus.

Remarque
Lorsque l’on saisit toutes les dates des séjours effectués par une personne ayant dépassé la durée de séjour maximale autorisée, la calculatrice pour la durée de séjour se "bloque" tant dans la fonction "Planning" que dans la fonction "Control" et n’affiche plus que la durée du dépassement. Dès lors, elle ne permet plus de savoir si la personne en question peut revenir ni pour combien de temps. Dans l’exemple ci-dessus, la calculatrice se "bloquerait" de la manière suivante :

bsp-5e
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Pour éviter cela, appliquer la méthode décrite plus haut.


Calculatrice de séjour

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    Cliquez le lien "Short stay calculator" dans le texte
    (3eme paragraphe sous "Harmonising rules and procedures")

vers le haut Dernière modification 01.12.2014