Exemple 6 – dépassement important du nombre de jours autorisés

Cliquer sur la fonction "Control" pour contrôler s’il y a dépassement de la durée de séjour, lorsque le ressortissant d’un Etat tiers se trouve soit à la frontière extérieure soit déjà au sein de l’espace Schengen.

Un ressortissant d’un Etat tiers libéré de l’obligation de visa est contrôlé au moment de son départ, le 01.03.2014.
Dans son document de voyage figurent les cachets d’entrée et de sortie suivants :

Entrée Sortie  
28.06.2013     09.08.2013  
19.09.2013        

Dans ce cas, il faut commencer par calculer la période de 180 jours, faute de quoi la calculatrice pour la durée de séjour prendra en compte le premier séjour, et le résultat qu’elle fournira pour le dépassement sera erroné :

bsp-6a
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Pour éviter cela, procéder de la manière suivante :

1. Calculer la période de 180 jours.

bsp-6b
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2. Saisir les dates des séjours effectués,
     mais sans remonter au-delà du début de la période de 180 jours ;
     dans le cas présent, jusqu’au 03.09.2013.

bsp-6c
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Le dépassement s’affiche alors correctement. Au moment de son départ, le 01.03.2014, la personne avait dépassé de 74 jours la durée de séjour maximale autorisée pour la période de 180 jours (du 03.09.2013 au 01.03.2014)

bsp-6-cal-f

Calculatrice de séjour

  • Démarrer le programme

    Cliquez le lien "Short stay calculator" dans le texte
    (3eme paragraphe sous "Harmonising rules and procedures")

vers le haut Dernière modification 01.12.2014