Exemple 4 – séjour légal ; plusieurs entrées avec un visa à entrées multiples (90 jours)

Un ressortissant d’un Etat tiers est contrôlé à l’aéroport de Genève alors qu’il quitte la Suisse. Il possède un visa à entrées multiples (90 jours) dans lequel figurent les cachets d’entrée et de sortie suivants :

Entrée Sortie  
01.06.2013      13.07.2013  
15.08.2013      30.09.2013  
01.01.2014     30.01.2014  

Précision : lorsqu’il y a plusieurs séjours, il peut être utile de commencer par calculer la période de référence de 180 jours à l’aide de la calculatrice pour la durée de séjour, de manière à ce que seuls les séjours pertinents y soient saisis. Cette opération n’est toutefois pas indispensable pour les cas simples.

La période de 180 jours peut être calculée de la manière suivante :
Saisir la date d’entrée/de contrôle dans la fonction "Planning" et cliquer sur "Calculate".

bsp-4a
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Le séjour effectué en juin/juillet ne tombe pas pendant la période de 180 jours et ne doit pas être pris en compte lors du contrôle à la sortie.

Pour calculer la durée du séjour légal dans l’espace Schengen au moment du départ, le 30.01.2014, utiliser la fonction "Control". Une fois que les dates des deux séjours effectués d’août à septembre 2013 ainsi qu’en janvier 2014 ont été saisies, cliquer sur "Calculate" pour savoir si la personne séjourne encore légalement dans l’espace Schengen et jusqu’à quand elle peut y rester :

bsp-4b
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Le séjour effectué en janvier était légal puisque la durée totale des séjours était inférieure à 90 jours par période de 180 jours. La personne aurait encore pu séjourner légalement dans l’espace Schengen jusqu’au 31.03.2014.

bsp-4-cal-f

Calculatrice de séjour

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    Cliquez le lien "Short stay calculator" dans le texte
    (3eme paragraphe sous "Harmonising rules and procedures")

vers le haut Dernière modification 01.12.2014